Encore une fois, l’architecte de par ses négligences et ses délais déraisonnables a fait perdre (beaucoup !) d’argent à son client, au point que cela se termine en contentieux. Et pourtant…
Conclusion finale : oui l’architecte est fautif et le maître d’ouvrage en a subit un préjudice. Oui, mais ce dernier n’a envoyé que de simples courriers, et non des mises en demeure en bon et dû forme. Faute de respect irréprochable de la procédure, l’architecte s’en sort sans dommage et le client est débouté.
Encore une jurisprudence qui défend donc les mauvais professionnels et qui donc cause de tort à l’ensemble de la profession.
Le bon côté, s’il y en a un, c’est de fournir un argument supplémentaire à la présence d’un assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO).